Aller au contenu

Mentions légales

Propriété

Le site web est la propriété de la SAS des éditions les écritures du soleil dont les coordonnées sont les suivantes :

Siège social :
249 Chemin de Francurelle
30730 Saint Mamert du Gard
France

SAS au capital de 30000 euros
RCS de Nîmes : B 821 416 302
Numéro de Siret : 821 416 302 00023
Code NAF : 5811Z
Numéro de tva intracommunautaire : FR02821416302

Responsable de la rédaction : Cathy DELOHEN, Présidente de la société.

Hébergement

L’hébergement est assuré par la SARL 1and1 internet :
Place de la gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex
Siret : 431 303 775 00016

Tél : 0970 808 911

Editeur du logiciel : WordPress. 

Droit de la Propriété Intellectuelle

L’ensemble de ce site est régi par la législation Française sur les droits d’auteurs et la propriété intellectuelle.

Le contenu du site, incluant de façon non limitative, les logos,  photos ou images et l’intégralité des textes,  est la propriété exclusive de la SAS des éditions les écritures du soleil,  à l’exception  des noms, marques, logos ou contenus cités sur le site et appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute utilisation, reproduction, représentation, transfert, distribution ou enregistrement,  totale ou partielle de ses éléments est formellement interdite sans l’autorisation expresse de la société des éditions les écritures du soleil.

Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de l’éditeur.

Responsabilités

Les éditions les écritures du soleil ne peuvent être tenues pour responsable d’une mauvaise interprétation des informations,  et de l’utilisation  du contenu de ce site, y compris en ce qui concerne des éventuels sites tiers, ou opinions et commentaires émit par des tiers.

L’utilisation du site se fait sous votre entière responsabilité,  et par conséquent, les éditions les écritures du soleil excluent toute responsabilité pour quelques causes et préjudices que ce soient,  causés directement  et/ou indirectement, du fait de l’utilisation du site ou des faits et actions des tiers, ou de l’impossibilité d’utiliser le site.

Déclaration CNIL

Ce site a été déclaré auprès de la CNIL sous le numéro : 1981962

Les données personnelles collectées sur ce site ne sont utilisées que dans le cadre légal prévu en France pour le respect de la vie privée. Seules les éditions les écritures du soleil sont le destinataire de ces données pour son usage propre.

Conformément à la Loi « informatique et libertés » du 06 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à la société par le formulaire de contact.

Cookies

Afin de pouvoir analyser la fréquentation de ce site, ou d’améliorer et de personnaliser  la navigation,  il faut savoir que lorsqu’un internaute visite ce site, un cookie peut s’installer automatiquement,  sur son logiciel de navigation.  Le cookie est un fichier de données qui ne permet pas d’identifier le visiteur, mais il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur le site.

Vous pouvez néanmoins les interdire en paramétrant les options de confidentialité de votre navigateur internet.

Dans le cas contraire, en poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de ces cookies.